Charles Sitzenstuhl

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Renaissance (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 3 décembre 1988 (35 ans) à Sélestat (Bas-Rhin)
• Profession : Cadre de la fonction publique
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @CSitzenstuhl

Contact

• Par e-mail :
  • charles.sitzenstuhl@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 3 Boulevard du Maréchal Foch 67600 Sélestat 03 88 92 98 26
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Nadège Heiligenstein
  • M. Loïc Théréau

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france (président)
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
  • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-mongolie (président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat d'orientation et de programmation des finances publiques (6 interventions)
• Haut conseil de stabilité financière (5 interventions)
• Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france (9 interventions)
• Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole (10 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
234	Total	1534
35	adoptés	377
27	rejetés	110
10	tombés	73
42	retirés	275
12	non soutenus	47
25	irrecevables	187
83	en attente	465

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 28/02/24 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes portant...
• 27/02/24 : Rapport sur la proposition de résolution de M. Grégoire de Fournas et plusieurs de ses collègues tendant à la créat...
• 14/02/24 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 14/10/23 : Annexe au Rapport (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 29/04/24 : contre l'article premier de la proposition de loi visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (première lecture).
• 29/04/24 : pour l'amendement n° 37 de Mme Hai et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (première lecture).
• 29/04/24 : contre l'amendement n° 4 de M. Rome à l'article premier de la proposition de loi visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (première lecture).
• 10/04/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/06/23 : Ingérences de puissances étrangères
• 28/03/23 : Enseignement de l'allemand

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/04/24 : Ministère du ministère du travail (assurance maladie maternité)
• 23/04/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (personnes handicapées)
• 09/04/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (assurance maladie maternité)
• 09/04/24 : Ministère de la transformation et fonction publiques (fonction publique territoriale)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires européennes (vice-président du 8 juillet 2022 au 10 avril 2024)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 2 février 2023 au 4 octobre 2023)
• Commission d'enquête relative aux révélations des uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (membre du 4 février 2023 au 14 juillet 2023)
• Mission d'information sur la rationalisation de notre administration comme source d'économies budgétaires (membre du 9 décembre 2022 au 1er juillet 2023)
• Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français (membre du 14 décembre 2022 au 3 juin 2023)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 30 juin 2022 au 25 janvier 2023)