Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Je suis saisi de sept amendementsrédactionnels ou de précision, présentés par M. Eckert. (Les amendements nos 618 rectifié, 434, 589, 564, 560, 670 et 684, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (n°s 235, 251). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 476 portant article additionnel après l'article 4.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général, pour donner l'avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'amendement.
Et merci à vous, monsieur Mariton, de nous avoir rappelé le règlement, même si je n'ai pas bien compris sur quel article votre rappel reposait exactement
Je suis saisi de deux amendements, nos 579 et 788, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 579.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 788 et pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 579.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 75, qui fait l'objet d'un sous-amendement 776. Monsieur le rapporteur général ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 544 et 676. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 544.
Je suis saisi de deux amendements, nos 67 et 441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 67.
Vous avez demandé la parole sur un amendement retiré. Vous le reprenez au moment du vote ; je le soumets donc au vote. (L'amendement n° 777 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 356 et 677. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 356.
Mon groupe et moi-même nous félicitons de cet amendement qui rejoint des amendements que nous avions déposés en commission et que nous avons retirés à son profit. Nous estimons en effet que le barème actuel est socialement et écologiquement absurde : il incite à avoir de gros véhicules qui produisent davantage de particules fines, qui consommen...
Hier, avec Mme Keller, j'ai été chargé par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques de rédiger un rapport sur les voitures écologiques. Nous allons travailler sur ce que pourra être demain un véhicule sobre. En attendant, nous devons profiter de l'occasion que nous offre ce projet de loi de finances pour ad...
La parole est à M. Marc Le Fur, même si j'ai l'impression que ce n'est pas vraiment le règlement qui l'intéresse (Sourires.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à une heure cinquante, est reprise à une heure cinquante-cinq.)
