Intervention de Jean-Paul Chanteguet

J'ai été désigné hier, par les membres de notre commission, rapporteur pour avis sur le projet de loi de ratification de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Notre collègue Catherine Quéré m'ayant, entretemps, fait part de sa disponibilité pour assurer cette fonction, je vous propose donc qu'elle soit désignée à ma place. (Assentiment).

Ce texte sera examiné par la commission le mercredi 23 octobre 2013 à 16h30, la commission des affaires européennes organisant par ailleurs, mardi 22 octobre à 16h45, une table ronde intitulée « Les projets européens d'infrastructures de transports : le Lyon – Turin en débat ».