Intervention de Xavier Bertrand

Séance en hémicycle du 18 octobre 2013 à 9h45
Loi de finances pour 2014

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaXavier Bertrand :

Puisque j’ai été privé de débat plus tôt, je vais donc maintenant répondre au rapporteur. Les zoos sont soumis à un régime de taux réduit qui existe depuis quarante ans. Vous n’avez pas souhaité reprendre la TVA que nous avions instaurée et vous avez tout changé en prétendant à tort que les choses iraient mieux, d’où le grand maelström de la TVA où nous nous trouvons. L’économie de secteurs entiers en sera chamboulée, bouleversée, fragilisée. Je le dis d’autant plus qu’il n’y a, hélas, pas de zoo dans ma circonscription.

La question dépasse les courants politiques. Les députés de la nation que nous sommes savent parfaitement quel est le poids économique de telles activités : plusieurs milliers d’emplois sont concernés dans un secteur qui, étant donné la crise que nous traversons, n’est pas aussi florissant qu’on veut bien le croire. Certains zoos s’en sortent bien, mais d’autres se heurtent à de réelles difficultés. Or, en augmentant la TVA comme vous le faites aujourd’hui, vous allez naturellement provoquer la hausse du prix des billets, rendant ainsi plus difficile l’accès aux zoos. De surcroît, vous allez fragiliser l’ensemble du secteur.

Le coût de la mesure que nous proposons s’élèverait pourtant à quatre millions d’euros tout au plus. Les finances du pays ne seraient donc pas mises en péril. Or chacun connaît la réalité économique de ce secteur ; d’autres que nous ont d’ailleurs déposé des amendements allant dans le même sens. En outre, comme l’a expliqué M. Martin-Lalande, vous aurez bien du mal à expliquer que le cirque bénéficie d’un taux réduit alors que les zoos sont soumis à un taux deux fois plus élevé.

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