Intervention de Marc Dolez

Même s’il n’a pas de portée normative, cet amendement est à nos yeux tout à fait essentiel : amendement de principe, il rappelle la place absolument essentielle de la commune, foyer de démocratie et de proximité, dans notre organisation territoriale.

Si nous souhaitons le faire au début de ce texte, c’est que, comme nous l’avons indiqué dans la discussion générale, le Gouvernement a fait le choix de prendre les choses à l’envers avec les trois volets de sa réforme. Il a voulu commencer par les métropoles alors qu’il nous semblait évidemment plus cohérent de commencer par le bas, par les fondations, la commune, ce qui aurait permis de rappeler son rôle essentiel.

Nous ne voudrions pas – nous ne cesserons de le dire – que l’acte III de la décentralisation soit au bout du compte l’acte de décès de la commune au sein de la République.