Intervention de Étienne Blanc

Nous avons appris dans la région gessienne – dans ce grand Genevois français que sont la Haute-Savoie du Nord et le pays de Gex, qu’il allait être procédé à une réorganisation des services douaniers, notamment par la fusion des brigades des douanes de Ferney-Voltaire et de Gex.

Cette situation inquiète l’ensemble des élus des départements de l’Ain et de la Haute-Savoie. En effet, la France a une frontière de 120 kilomètres avec la République et Canton de Genève, qui ne compte elle-même que 4 ou 5 kilomètres de frontière avec le canton de Vaud voisin. Cette frontière connaît plus de 550 000 passages et ces flux sont certes composés de travailleurs frontaliers, mais aussi, parfois, de trafics très divers, à caractère financier ou impliquant des stupéfiants ou des armes.

Pour lutter contre ces trafics, la douane est un outil essentiel. Elle travaille en outre très étroitement avec la gendarmerie et avec les services des polices municipales et de la police aux frontières.

Cette réorganisation nous inquiète donc, car nous craignons certes une diminution du nombre de douaniers, mais aussi du rythme et du champ d’intervention de la douane volante – ces brigades qui interviennent inopinément sur des secteurs très divers du Genevois français.

Ma question est donc assez simple : cette réorganisation est-elle réelle ? Si tel est le cas, quelles en sont les conséquences en termes d’effectifs, ainsi que de couverture du territoire et d’organisation du travail de la douane ? Si cette réorganisation pose problème, quelles seront les mesures que prendra le Gouvernement pour y remédier ?