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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du 1er octobre 2013 à 11h00

Résumé de la réunion

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La réunion

Source

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Présidence de M. Jacques Kossowski, président d'âge

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J'invite les deux plus jeunes commissaires présents, MM. Julien Aubert et Guillaume Larrivé, à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaires d'âge.

Le bureau d'âge est constitué.

L'ordre du jour appelle maintenant la nomination du bureau de la Commission, conformément à l'article 39 du Règlement. Ce bureau comprend, outre le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l'article 39 du Règlement, « la composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et d'assurer la représentation de toutes ses composantes ». Les alinéas 4 à 6 du même article précisent que « les bureaux des Commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents. » Enfin, l'article 13, 1°, alinéa 4, de l'Instruction générale du Bureau dispose que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l'appel de leur nom, mettre leur bulletin dans l'urne.

Nous allons d'abord procéder à l'élection du président. J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître. Au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen, j'ai reçu la candidature de M. Jean-Paul Chanteguet.

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Je constate qu'il n'y a qu'un seul candidat. Il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.

En conséquence, M. Jean-Paul Chanteguet est élu président de la Commission et je l'invite à prendre place au fauteuil présidentiel (applaudissements).

Présidence de M. Jean-Paul Chanteguet

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J'adresse tous mes remerciements à l'ensemble des membres de la commission pour ma ré-élection.

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Pour avoir siégé longtemps sur les bancs de l'opposition, j'ai pu constater, là comme ailleurs, notre tendance à nous approprier nos positions.

Nous en venons à l'élection des quatre vice-présidents de la Commission.

Quatre candidats se sont fait connaître : M. Christophe Bouillon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen (SRC) ; M. Alain Gest, pour le groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) ; M. François-Michel Lambert, pour le groupe écologiste ; Mme Catherine Quéré, pour le groupe SRC.

Je constate qu'il n'y a pas d'autres candidats. Le nombre de candidats étant égal à celui des sièges à pourvoir, je déclare élus MM. Christophe Bouillon, Alain Gest, François-Michel Lambert et Mme Catherine Quéré.

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Pour les postes de secrétaires, j'ai reçu les candidatures de M. Patrice Carvalho, pour le groupe Gauche démocrate et républicaine (GDR) ; M. Jacques Kossowski pour le groupe UMP ; M. Stéphane Demilly pour le groupe Union des démocrates et indépendants (UDI) et Arnaud Leroy pour le groupe SRC.

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Je constate qu'il n'y a pas d'autres candidats. Le nombre de candidats étant égal à celui des sièges à pourvoir, je déclare élus MM. Patrice Carvalho, Stéphane Demilly, Jacques Kossowski et Arnaud Leroy

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Jean-Paul Chanteguet

Vice-Présidents :

M. Christophe Bouillon

M. Alain Gest

M. François-Michel Lambert

Mme Catherine Quéré

Secrétaires :

M. Patrice Carvalho

M. Stéphane Demilly

M. Jacques Kossowski

M. Arnaud Leroy

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s Geneviève Gaillard et Catherine Quéré

Peu de femmes !

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Je vous informe que le bureau nouvellement élu, ainsi que les représentants des groupes dits « whips », se réunira demain. Nous ferons le point sur les travaux de la commission, et notamment sur les textes qui devraient nous être soumis, d'ici à la fin de l'année. Je souhaite que nous nous penchions également sur la publicité de nos débats législatifs – que pratique déjà, et ce n'est pas la seule, la commission des lois – ainsi que sur la gestion des temps de parole, notamment lorsque nous procédons à des auditions. Face à une situation pas toujours satisafaisante, saurons-nous, comme je le souhaite, faire bouger les lignes ?

Enfin, je ne ménagerai pas mes efforts pour que le climat de cordialité et d'amitié qui caractérise nos travaux puisse perdurer.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 1er octobre 2013 à 11 heures

Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Yves Albarello, M. Alexis Bachelay, M. Serge Bardy, M. Denis Baupin, Mme Catherine Beaubatie, M. Jacques Alain Bénisti, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sabine Buis, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Florence Delaunay, M. Stéphane Demilly, M. David Douillet, Mme Françoise Dubois, M. Yannick Favennec, M. Jean-Christophe Fromantin, Mme Geneviève Gaillard, M. Alain Gest, M. Michel Heinrich, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, M. Michel Lesage, M. Franck Montaugé, M. Jean-Luc Moudenc, M. Bertrand Pancher, M. Philippe Plisson, M. Napole Polutélé, Mme Catherine Quéré, Mme Marie-Line Reynaud, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville, M. Jean-Pierre Vigier, M. Patrick Vignal

Excusés. - Mme Chantal Berthelot, M. Christian Jacob, M. Alain Leboeuf, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary