Découvrez notre nouvelle initiative « La Fabrique de la Loi »

Philippe Duron

, député SRC de la 1ère circonscription du CalvadosFlux rss

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Participation globale-annee de Philippe Duron

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Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

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Derniers commentaires concernant Philippe Duron Flux rss

Proposition de loi N° 1698, Pcdjp a dit le 30/03/2015 :

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adame, Monsieur le Député, Vous faites ou avez été dans la liste des Députés Frondeurs Je vous demande demain de ne pas voter a l'Assemblée Nationale L'Amendement AS1488 http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/2302/CION-SOC/AS1488.asp Par ailleurs je vous signale que circule sur in...

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À propos d'une question écrite du 25/11/2014, Soding a dit le 20/02/2015 :

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"Ainsi, les établissements existants recevant du public (ERP) et les transports en commun bénéficient d'un délai supplémentaire de dix ans pour se mettre en conformité avec la loi. Ces très longs délais ainsi que les sanctions correspondant au non-respect de ceux-ci méritent peut-être alors une c...

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Proposition de loi N° 1698, nathalie DAMERON a dit le 15/10/2014 :

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Mesdames, Messieurs Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification » BIEN  « Lorsqu’un cyclomoteur paraît avoir été équipé d’un dispositif ayant pour effet de permettre ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2120 - À propos de l'amendement n°431, cauwel jacques a dit le 19/07/2014 :

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et bla bla cazeneuve est pris dans le systeme du monopoly le jeu a duré toute une nuit et pendant ce temps 3 meurtres a marseille

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