Éric Woerth, chargé d’une mission sur la décentralisation
Éric Woerth Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Éric Woerth, chargé d’une mission sur la décentralisation
Éric Woerth Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Éric Woerth, chargé d’une mission sur la décentralisation
Éric Woerth Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Je regrette que nos collègues soient partis ; le débat était intéressant. La France insoumise semble avoir décidé de donner des cours de morale sur le Règlement de l'Assemblée et le respect de la Constitution. Ses membres se drapent dans la Constitution, qu'ils n'ont jamais lue, alors qu'ils sont les premiers à la bafouer quand elle ne les arrange pas. Toute leur démonstration repose sur le 49, alinéa 3, qu'il ne serait pas bien d'employer. Or c'est un emploi constitutionnel qui en a été fait. On peut le regretter, en faire un sujet de débat démocratique, mais le fondement de la démocratie, c'est la Constitution, ce n'est pas un article de journal ou un ...
Je vous remercie pour vos exposés, qui sont passionnants. Je n'ai pas de compétences particulières sur ces sujets mais je m'interroge, en vous écoutant. Ne pas développer l'ensemble du spectre, n'est-ce pas s'empêcher de développer un seul aspect de ce spectre ? N'avons-nous pas besoin de tout le spectre pour combattre ? Il existe aujourd'hui des conflits extrêmement lourds. Chacun a en tête le conflit ukrainien mais il y en a bien d'autres. Lorsqu'on lit le compte-rendu de ce qui s'y déroule, sans informations d'une autre nature, cela donne l'impression d'une réédition de la guerre d'hier, avec des tranchées, des drones, des missiles, des bombardements massifs, ...
La Cour de justice de l'Union européenne avait supprimé les possibilités de taux réduit pour les activités hippiques. Les États ont négocié pour obtenir une liberté dans la fixation des taux et, depuis la modification de la directive sur la TVA en avril 2022, plusieurs d'entre eux appliquent de nouveau un taux réduit. Il est logique que les États qui s'étaient engagés à rétablir un taux réduit le fassent. L'amendement que je défends au nom du groupe Renaissance propose un taux de 10 %.