Projet de loi de finances pour 2019 — Texte n° 1490
Amendement N° 1408 (Retiré avant séance)
(67 amendements identiques : CF239 CF650 CF644 CF548 CF72 CF498 CF194 CF656 CF195 CF459 CF95 CF91 CF698 2S 177 190 311 365 433 446 465 470 497 498 499 500 501 545 546 547 548 549 560 561 575 589 912 950 952 954 955 978 980 1020 1024 1087 1092 1093 1094 1095 1096 1097 1098 1099 1101 1102 1103 1282 1324 1341 1359 1362 1366 1369 1372 1380 1390 )
Publié le 18 décembre 2018 par : M. Giraud.
I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :
II. Modifier ainsi les crédits de paiement :
Exposé sommaire :
Le présent amendement vise à conserver la maquette de la mission « Écologie » telle que l'Assemblée nationale l'a modifiée en première lecture.
À cet effet, il reprend les données de l'amendement de crédits n° 1390 du Gouvernement mais maintient le programme « Économie sociale et solidaire » tel qu'il avait été établi par l'Assemblée.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.