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Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Texte n° 2128

Amendement N° 49 (Retiré avant séance)

Publié le 12 juillet 2019 par : Mme Tabarot, M. Minot, M. Pauget, M. Vatin, M. Cordier, M. Cinieri, Mme Valérie Boyer, M. Door, Mme Kuster, Mme Louwagie, M. Viry, M. Furst.

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2128 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).

Article 3

Retiré avant publication.

Exposé sommaire :

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