Restauration de notre-dame de paris

L'amendement no 141 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 198.

L'amendement no 138 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 171.

L'amendement no 264 de M. Jean-Louis Thiériot est défendu. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 230.

Je suis saisie de deux amendements, nos 265 et 266, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Dino Cinieri, pour les soutenir.

Les amendements nos 235 de M. Julien Aubert et 253 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques nos 17 de M. Thibault Bazin, 64 de Mme Marie-France Lorho, 137 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 143 de M. Marc Le Fur, 199 de Mme Constance Le Grip et 275 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 18 et 144. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 18.

L'amendement no 144 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Je suis saisie de quatre amendements, nos 200, 109, 145 et 19, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 200.

Les amendements nos 145 de M. Marc Le Fur et 19 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 80, 179 et 81, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l'amendement no 80.

L'amendement no 179 de Mme Isabelle Valentin est défendu. L'amendement no 81 vient d'être défendu par Mme Sophie Mette. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement de suppression.

La commission a supprimé l'article 5. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 90, 21, 24, 153 et 202, tendant à le rétablir. Les amendements nos 21, 24, 153 et 202 sont identiques. Quant à l'amendement no 90, il fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 288, 289, 290, 303 et 291. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure ...

Le sous-amendement no 289 de Mme Valérie Rabault est défendu. Les sous-amendements nos 290 et 303 sont identiques. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir le sous-amendement no 290.

Les amendements nos 153 de M. Marc Le Fur et 202 de Mme Constance Le Grip sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements et ces sous-amendements ?

Ces amendements en discussion commune tendent à rétablir l'article, précisément. La parole est à M. le ministre.

L'amendement no 146 de M. Marc Le Fur et les amendements nos 23 et 66 de Mme Marie-France Lorho sont défendus.

Je suis saisie de trois amendements, nos 208, 54 et 147, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54 et 147 sont identiques. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 208.

Je vous informe que, sur les amendements identiques nos 2, 29, 75, 163 et 167, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine.