Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier

7 interventions trouvées.

La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2045 rectifié.

Mme la rapporteure ayant exprimé l'intention de rectifier son amendement, la parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement no 2045 deuxième rectification.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 568, 1190, 1406, 1727, 2182, 590, 2301, 2339 et 1603 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1190, 1406, 1727 et 2182 sont identiques. L'amendement no 568 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2545 et 2546. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pour soute...

La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir les sous-amendements nos 2545 et 2546, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1406, qui peut faire l'objet d'une présentation groupée avec l'amendement no 590.

La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 1727, qui peut être présenté en même temps que les amendements nos 1603 rectifié et 638.

Les amendements nos 2182 de Mme Yolaine de Courson et 590 de M. Vincent Descoeur ont été défendus. Les amendements nos 2301 et 2339 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. L'amendement no 1603 rectifié de M. Vincent Thiébaut a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?