Organisation et transformation du système de santé
(Article 1er)

Je suis saisie de neuf amendements identiques, nos 1, 40, 224, 552, 660, 862, 1117, 1366 et 1384. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir l'amendement no 1.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1013 et 1326, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, pour soutenir l'amendement no 1013.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 328, 1327, 1651 et 183, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 328, 1327 et 1651 sont identiques. La parole est à M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 328.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 288, 863, 1687 et 1685, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 288.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 500 et 553. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 500.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 529 et 808. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 529.

Je suis saisie d'une série d'amendements, nos 1275, 41, 955, 711, 120, 501, 551, 683 et 779, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 120, 501, 551, 683 et 779 sont identiques. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 1275.

Sur l'amendement no 955, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir cet amendement.

Dans la discussion commune, nous en venons aux amendements identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 120.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 33 Contre 62

Je suis saisie de deux amendements, nos 846 et 847, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour les soutenir.

Je vous précise, mes chers collègues, qu'il y a eu seize interventions sur cet amendement. Nous n'aurons évidemment pas le même nombre d'interventions sur les autres amendements. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 190.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 193 et 302. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 193.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1330 et 1555. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 1330.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 1102, 1234, 1374, 1578 et 1776. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 1102.

Sur l'amendement no 1779, je suis saisie par le groupe Libertés et Territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 67 Contre 1

Je suis saisie de quatre amendements, nos 411, 707, 1183 et 1688, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 411, 707 et 1183 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 411.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 4, 44, 554 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4 et 44 sont identiques, ainsi que les amendements nos 554 et 703. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir l'amendement no 4.