Organisation et transformation du système de santé
(Article 11)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 27 et 640. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 27.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1121 et 642, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 1121.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 612 et 1301. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 612.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 216, 574 et 896. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 216.

Je suis saisie de deux amendements, nos 641 et 15, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 641.

Je suis saisie de trois amendements, nos 434, 643 et 1557, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 434 et 643 sont identiques. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 434.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 644 et 831. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 644.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 726 et 1242. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 726.

Sur le sous-amendement no 2087, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l'amendement no 1242.

Je suis saisie d'un amendement no 2053 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2087. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 6 Contre 35

Les amendements nos 1294 et 1293 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour les soutenir.

Les amendements nos 620, 621 et 973 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.