Confiance dans la vie publique

Sur les amendements identiques nos 81 rectifié, 160 rectifié et 280 rectifié, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Après cette très jolie allégorie littéraire, je mets aux voix les amendements identiques nos 81 rectifié, 160 rectifié et 280 rectifié.

Monsieur Lassalle, le débat sur ces amendements est terminé : vous prendrez la parole plus tard, car j'ai déjà ouvert le vote.

C'est votre choix, monsieur Lassalle… Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 82 et 239, tendant à rétablir l'article 2 ter A. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement no 82.

Monsieur Gosselin, Mme la rapporteure a le choix de ses réponses. Elle a donné l'avis de la commission. Vous pouvez demander des précisions, mais si elle ne souhaite pas vous répondre, elle n'y est pas obligée.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 140, 163, 351 et 444, portant article additionnel avant l'article 2 ter B. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 140.

Sur les amendements identiques nos 140, 163, 351 et 444, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono.

Je rappelle que, si je suis dans de bonnes dispositions et que nous pouvons entendre des orateurs de chaque groupe, je dois néanmoins limiter le temps de parole et équilibrer les interventions. J'ai déjà donné la parole à deux orateurs du groupe Les Républicains : Mme Levy et M. Aubert. Je m'en tiendrai là pour ce groupe. La parole est à M. Fr...

La commission a supprimé l'article 2 ter B. Il ne peut donc pas y avoir d'orateur inscrit sur l'article. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 256, 165, 164, 70, 146, 240 et 464, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70, 146, 240 et 464 sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'am...

C'était un vrai plaisir de vous entendre, mon cher collègue, pour nous tous. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Merci, monsieur Coquerel. Sur les amendements identiques nos 70, 146, 240 et 464, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement no 70.

Mes chers collègues, nous allons à présent entendre, sur cet amendement, plus de deux orateurs. Je demande à chacun de limiter la durée de son intervention à deux minutes, comme l'ont fait ceux inscrits sur l'article. La parole est à Mme Émilie Chalas.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 400, 401, 402 et 403. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour soutenir l'amendement no 400.

L'amendement no 402 est également défendu. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 403.