Programmation de la recherche

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3234, 3339 rectifié).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 197 au rapport annexé à l'article 1er.

La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le titre Ier, pour donner l'avis de la commission et soutenir le sous-amendement no 673.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 245 et 276, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 245.

Je suis saisi de trois amendements, nos 318, 390 et 319, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 73, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement no 330.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 20 Contre 33

Je suis saisi d'un amendement no 167, qui fait l'objet d'un sous-amendement, no 674. La parole est à M. Francis Chouat, pour soutenir l'amendement no 167.

Je suis saisi de deux amendements, nos 536 et 537, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Fannette Charvier, pour les soutenir.

Les amendements de précision identiques nos 619, de M. Alain Raphan, et 631, de M. Sébastien Nadot, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 352 et 353, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Sébastien Nadot, pour les soutenir.

La parole est à Mme Natalia Pouzyreff, pour soutenir l'amendement no 445, qui fait l'objet du sous-amendement no 672 de Mme Fannette Charvier.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 78 et 100. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 78.

Monsieur le rapporteur, essayez d'apporter une réponse à M. Nadot, qui a besoin d'être rassuré s'agissant de l'attention que nous portons à ses propos, mais aussi à ses silences ! Monsieur Nadot, quand vous présiderez dans cet hémicycle, il vous arrivera parfois – et pas uniquement lorsqu'il sera question de recherche – d'être un peu fatigué. ...

J'ai insisté auprès de vous pour que vous puissiez corriger, par cet avis, l'erreur majeure que j'ai commise … Mme la ministre fait signe que l'avis du Gouvernement est également favorable : voyez, monsieur Nadot, vous avez obtenu l'assentiment de madame la ministre et de monsieur le rapporteur, ce qui au départ n'était pas gagné !

C'est une période faste ! Je suis saisi de deux amendements, nos 243 et 241, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Régis Juanico, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 383 et 446, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 383.

Je vous la donne, monsieur Larive. C'est vous qui allez ensuite administrer le temps de nos débats. Il me semble que vous avez, les uns et les autres, largement discuté du rapport annexé. Il serait peut-être temps d'entrer dans le vif du sujet.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 1er. Je suis saisi de trois amendements, nos 38, 56 et 65, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56 et 65 sont identiques. J'annonce d'ores et déjà que, sur l'amendement no 157, qui sera appelé après la discussion commune, je suis saisi pa...