Les amendements de David Habib pour ce dossier

103 interventions trouvées.

La parole est à M. Philippe Latombe, pour exposer sa question, n° 1562, relative au contournement de la non-brevetabilité des logiciels.

La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour exposer sa question, n° 1586, relative aux plus-values placées en report d'imposition.

La parole est à Mme Nicole Trisse, pour exposer sa question, n° 1574, relative au versement de l'indemnité inflation aux travailleurs transfrontaliers de Moselle.

La parole est à Mme Hélène Zannier, pour exposer sa question, n° 1576, relative aux travailleurs frontaliers de l'usine Ford.

La parole est à M. François Jolivet, pour exposer sa question, n° 1575, relative à la fin de l'offre Femtocell d'Orange.

La parole est à M. Frédéric Petit, pour exposer sa question, n° 1563, relative à la modernisation des services consulaires.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie.

La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour exposer sa question, n° 1565, relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie.

La parole est à M. Pierre Vatin, pour exposer sa question, n° 1584, relative aux points de rencontre médiatisés de l'Oise.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie.

Je salue l'arrivée de Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté. La parole est à Mme Myriane Houplain, pour exposer sa question, n° 1596, relative à l'insécurité.

La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour exposer sa question, n° 1595, relative aux prises de rendez-vous en préfecture en Seine-Saint-Denis.

La parole est à M. Pierre Vatin, suppléant M. Damien Abad, pour exposer la question, n° 1585, relative aux sous-traitants de l'automobile.

La parole est à M. Hervé Saulignac, pour exposer sa question, n° 1589, relative au passe sanitaire dans les bibliothèques.

La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour exposer sa question, n° 1587, relative à la communication des données entre l'URSSAF et Pôle emploi.

La parole est à M. Stéphane Viry, suppléant Mme Josiane Corneloup, pour exposer sa question, n° 1579, relative à la pénurie de médecins généralistes.

La parole est à M. Stéphane Viry, pour exposer sa question, n° 1582, relative aux salariés « oubliés » du Ségur.