⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions,
les propositions de loi, les rapports et les votes ne peuvent plus être intégrés pour certains depuis plusieurs mois.
Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.

5 avril 2019

Rapport N° 1823

des offices parlementaires ou délégations mixtes établi au nom de cet office, sur les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12)

écrit par Didier Baichère rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Valéria Faure-Muntian rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Jean-Luc Fugit rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Claude de Ganay rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Anne Genetet rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Loïc Prud'homme rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Huguette Tiegna rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Cédric Villani rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Extrait

À l'occasion du renouvellement de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, consécutifs à la fois aux élections législatives du printemps 2017 et aux élections sénatoriales de l'automne de la même année, ses modes d'intervention ont fait l'objet d'un réexamen, après trente-cinq ans d'existence.

Jusqu'à présent, l'Office intervenait principalement sous deux formes : d'une part, de classiques rapports d'étude très approfondis portant sur des sujets larges, sur saisine des commissions permanentes ou du Bureau des assemblées ; d'autre part, des auditions publiques d'actualité introduites dans les années 2000. Pour compléter ces types de travaux, il a été proposé de s'inspirer des meilleures pratiques des homologues européens chargés de l'évaluation technologique parlementaire membres du réseau de l'EPTA (European Parliamentary Technology Assessment). L'Office a ainsi décidé, sur la proposition de son Premier vice-président...

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.

Inscription
ou
Connexion