Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
Discussion des articles
Documents législatifs
- Projet de loi N° 846 (1 commentaire, 2699 amendements)
- Avis N° 881 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Avis N° 942 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Avis N° 944 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
- Texte de la commission N° 971 (3300 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
- Séance en hémicycle du jeudi 31 mai 2018 à 9h30
- Séance en hémicycle du jeudi 31 mai 2018 à 15h00
- Séance en hémicycle du jeudi 31 mai 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du vendredi 1er juin 2018 à 9h30
- Séance en hémicycle du vendredi 1er juin 2018 à 15h00
- Séance en hémicycle du vendredi 1er juin 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du samedi 2 juin 2018 à 9h30
- Séance en hémicycle du samedi 2 juin 2018 à 15h00
- Séance en hémicycle du samedi 2 juin 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du dimanche 3 juin 2018 à 9h30
- Séance en hémicycle du dimanche 3 juin 2018 à 15h00
- Séance en hémicycle du dimanche 3 juin 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du lundi 4 juin 2018 à 16h00
- Séance en hémicycle du lundi 4 juin 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du mardi 5 juin 2018 à 15h00 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du mardi 5 juin 2018 à 21h30
- Séance en hémicycle du mercredi 6 juin 2018 à 15h00 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du mercredi 6 juin 2018 à 21h30 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du vendredi 8 juin 2018 à 9h30 (5 commentaires)
- Séance en hémicycle du vendredi 8 juin 2018 à 15h00 (4 commentaires)
- Séance en hémicycle du vendredi 8 juin 2018 à 21h30 (1 commentaire)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- François de Rugy, président (1192 mots)
- Jean-Luc Mélenchon (993 mots)
- André Chassaigne (678 mots)
- Hugues Renson, président (335 mots)
- M'jid El Guerrab (334 mots)
- Marc Le Fur, président (330 mots)
- Stéphane Peu (303 mots)
- François Pupponi (292 mots)
- Mickaël Nogal (175 mots)
- Emmanuelle Ménard (152 mots)
- Carole Bureau-Bonnard, présidente (122 mots)
- Yves Jégo, président (74 mots)
- Sylvain Waserman, président (55 mots)
- Thibault Bazin (46 mots)
- Annie Genevard, présidente (43 mots)
