Dossier sur le site de l'Assemblée
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
Organisation du dossier
- Discussion générale
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi
- Motion de rejet préalable
- Discussion des articles
- Avant l'article 1er
- Article 1er (3 commentaires)
- Article 4
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l'article 1er
- Article 3
- Après l'article 2
- Article 3 bis
- Article 3 ter
- Article 3 quater
- Après l'article 3 ter
- Après l'article 3 quater
- Article 5
- Après l'article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Après l'article 5 ter
- Article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- Après l'article 7
- Article 7 bis
- Après l'article 7 bis
- Article 8
- Vote solennel
- Explications de vote
- Vote sur l'ensemble
- Nouvelle lecture
- Article 4 (appelé par priorité)
- Articles 5 bis a et 5 bis (appelés par priorité)
- Article 5 ter a (appelé par priorité)
- Article 5 ter (appelé par priorité)
- Article 1er a
- Article 2 ter a
- Article 2 ter
- Article 3 quater aa
- Article 3 quater a
- Articles 6 ter à 7 ter
- Article 9
- Articles 10 et 11
- Lecture définitive
Documents législatifs
- Projet de loi N° 155 (215 amendements)
- Avis N° 172 de la Commission des affaires économiques
- Texte de la commission N° 174 (218 amendements)
- Projet de loi N° 370 (187 amendements)
- Rapport N° 386 de la Commission mixte paritaire
- Avis N° 392 de la Commission des affaires économiques
- Texte de la commission N° 417 (78 amendements)
- Projet de loi N° 502
- Rapport N° 504 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Rapport d'information N° 1871 sur l'application des lois
Les débats consacrés à ce dossier
- Séance en hémicycle du mardi 3 octobre 2017 à 15h00 (12 commentaires)
- Séance en hémicycle du mardi 3 octobre 2017 à 21h30 (3 commentaires)
- Séance en hémicycle du mercredi 4 octobre 2017 à 15h00 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du mercredi 4 octobre 2017 à 21h30
- Séance en hémicycle du mardi 10 octobre 2017 à 15h00 (5 commentaires)
- Séance en hémicycle du vendredi 1er décembre 2017 à 9h30
- Séance en hémicycle du mardi 19 décembre 2017 à 15h00 (12 commentaires)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (9958 mots)
- Delphine Batho (8959 mots)
- Loïc Prud'homme (5665 mots)
- Julien Aubert (5284 mots)
- Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques (5219 mots)
- Matthieu Orphelin (5099 mots)
- Gabriel Serville (4804 mots)
- Mathilde Panot (4464 mots)
- Bertrand Pancher (3989 mots)
- Christophe Bouillon (3845 mots)
- Hubert Wulfranc (3516 mots)
- Philippe Bolo (2943 mots)
- Valérie Beauvais (2795 mots)
- Jean-Marie Sermier (2661 mots)
- Fabien Di Filippo (2582 mots)
- Martial Saddier (2335 mots)
- Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (2265 mots)
- David Habib (2224 mots)
- Bruno Duvergé (2178 mots)
- Huguette Tiegna (2144 mots)
- Jean-Paul Mattei (2032 mots)
- Laure de La Raudière (1856 mots)
- Philippe Folliot (1638 mots)
- Jean-Baptiste Djebbari (1410 mots)
- Fabrice Brun (1364 mots)
- Hugues Renson, président (1217 mots)
- Laurent Furst (1186 mots)
- Véronique Riotton (1011 mots)
- Gérard Menuel (919 mots)
- Pierre-Henri Dumont (911 mots)
- Christophe Arend (850 mots)
- Paul-André Colombani (836 mots)
- Yves Blein (757 mots)
- Sacha Houlié, président (739 mots)
- Paul Christophe (719 mots)
- Bénédicte Taurine (609 mots)
- Jean Lassalle (597 mots)
- Bérangère Abba (583 mots)
- Jimmy Pahun (573 mots)
- Éric Girardin (537 mots)
- Thibault Bazin (520 mots)
- Danièle Obono (474 mots)
- Hervé Saulignac (446 mots)
- Michel Larive (445 mots)
- Yannick Haury (432 mots)
- Dominique Potier (428 mots)
- Ugo Bernalicis (428 mots)
- Jean-Luc Fugit (418 mots)
- Marie-Noëlle Battistel (343 mots)
- Caroline Fiat (327 mots)
- Danielle Brulebois, présidente (321 mots)
- Muriel Ressiguier (312 mots)
- Jeanine Dubié (290 mots)
- Frédéric Petit (286 mots)
- Guillaume Garot (276 mots)
- Damien Adam (270 mots)
- Bruno Millienne (260 mots)
- Daniel Labaronne (242 mots)
- Jean-Marc Zulesi (236 mots)
- Denis Sommer (219 mots)
- Sabine Rubin (201 mots)
- Pierre Cordier (198 mots)
- François de Rugy, président (194 mots)
- Charles de Courson (188 mots)
- David Lorion (136 mots)
- Marie-France Lorho (124 mots)
- Ludovic Pajot (96 mots)
- Vincent Thiébaut (81 mots)
- Emmanuelle Anthoine (74 mots)
- Olivier Damaisin (72 mots)
- Carole Bureau-Bonnard, présidente (61 mots)
- Vincent Descoeur (38 mots)
- Florence Lasserre (31 mots)
Derniers commentaires sur Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
Suite aux propos de Mathilde Panot le 03/10/2017, Yahia (Retraité EN) a dit le 30/10/2017 :
Voilà une démarche d'ouverture ! Pas comme lrem qui boucle tout...
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Suite aux propos de Nicolas Hulot le 03/10/2017, Yahia (Retraité EN) a dit le 30/10/2017 :
Monsieur Hulot, vous allez en encaisser longtemps comme ça ?
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Suite aux propos de Julien Aubert le 03/10/2017, Yahia (Retraité EN) a dit le 30/10/2017 :
Intervention de Monsieur Aubert assez crétine et inutile dans ce débat hyper sérieux !
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