Les amendements de Francis Vercamer pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 1388, 760, 257 et 1802, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1388 de M. Matthieu Orphelin n'est pas défendu. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 760.
Les amendements nos 257 de M. Fabrice Brun et 1802 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 36, 110 et 179. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 36.
Sur l'amendement no 2424, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'appelle cet amendement, no 2424, ainsi que le no 2623, qui peuvent tous deux être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc,...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 6 Contre 32
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2629, 2631, 2632 et 2633, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 2629.
L'amendement no 3306 de M. Gabriel Serville est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 87 et 649. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 87.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2720 et 3429. La parole est à M. Michel Delpon, pour soutenir l'amendement no 2720.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1180, 2335 et 3215. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1180.
Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques, nos 735, 813, 1127 et 3434. L'amendement no 735 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 813.
L'amendement no 1127 de Mme Pascale Boyer est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3434.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2489, 875 et 887, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2489.
L'amendement no 887 de M. Pierre Cordier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 2490 et 864, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2490 de M. Hubert Wulfranc est défendu. L'amendement no 864 de M. Vincent Descoeur est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 3399 et 3398, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour les soutenir.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Les amendements identiques nos 117 de M. Martial Saddier et 651 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements identiques nos 80 de M. Jean-Pierre Vigier, 120 de M. Martial Saddier, 272 de Mme Annie Genevard, 439 de Mme Émilie Bonnivard, 458 de M. Jean-Yves Bony, 472 de Mme Jeanine Dubié, 477 de M. Vincent Descoeur et 3237 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement no 1189 de Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, est repris par la commission. La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure, pour le soutenir.
