⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commission
ne peuvent plus être intégrés depuis avril 2020. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.
Par ailleurs depuis la pandémie, l'Assemblée ne publie plus les présences aux réunions de commissions.


Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

17 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Pour les fonctions de vice-président et de secrétaire de l'Assemblée nationale, j'ai reçu des présidents de groupe une liste de candidats qui n'est pas supérieure au nombre de sièges à pourvoir. En revanche, pou...

Sont désignés scrutateurs titulaires : M. Sébastien Huyghe, M. Jean-Luc Fugit, M. Laurent Furst et Mme Véronique Hammerer. Sont désignés scrutateurs suppléants : M. Brahim Hammouche et M. Yannick Haury. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, président du groupe La France insoumise.

Avant de procéder au scrutin, je rappelle qu'il n'existe pas de dispositions du règlement relatives à l'attribution des postes de questeurs, mais qu'il existe en effet une pratique constante, depuis 1973, consistant à ce que l'un de ces postes soit attribué à l'opposition. Nous allons procéder au premier tour de scrutin pour l'élection des que...

Le scrutin est ouvert pour une heure. Sa clôture sera annoncée par quatre sonneries. À l'issue du scrutin, les scrutateurs se rendront au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Je vais suspendre la séance, qui reprendra vers dix-sept heures.

La séance est reprise. Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour la nomination des questeurs. Nombre de votants : 530 Bulletins blancs ou nuls : 28 Nombre de suffrages exprimés : 502 Majorité absolue : 252 Ont obtenu : M. Florian Bachelier : 378 voix Mme Laurianne Rossi : 378 voix M. Thierry Solère : 306 voix M. Éric Ciot...

Tous les sièges de questeurs ayant été pourvus, il n'y a pas lieu de procéder aux autres tours de scrutin. La parole est à M. le président Christian Jacob.

La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe de la France insoumise. Je donne la parole uniquement aux présidents de groupe ; nous suspendrons ensuite la séance.

La séance est reprise. Mes chers collègues, la discussion avec les présidents de groupe a été un peu plus longue que prévu. Plusieurs d'entre eux m'ayant demandé de pouvoir réunir leur groupe immédiatement dans les salles les plus proches de l'hémicycle, je suspends à nouveau la séance pour une demi-heure.

La séance est reprise. Avant de reprendre le cours de nos travaux, conformément à l'ordre du jour, je donne la parole à M. Christian Jacob, président du groupe Les Républicains, qui souhaite s'exprimer.

Aucun autre président de groupe n'a demandé la parole. Compte tenu de la demande de M. Ferrand, la séance est suspendue pour trente minutes.

Il y a désormais lieu de procéder à l'élection des six vice-présidents. Pour les postes de vice-présidents, je suis saisi des candidatures suivantes, étant entendu que le groupe Les Républicains, par la voix de son président, M. Jacob, a indiqué qu'il retirait les candidatures de M. Marc Le Fur et de Mme Annie Genevard. Sont donc désormais cand...

Je constate qu'il y a plus de candidats que de postes à pourvoir puisque les candidats sont au nombre de dix et les postes à pourvoir au nombre de six. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

Nous allons procéder au premier tour de scrutin pour l'élection des vice-présidents. Je vous rappelle que les scrutateurs ont d'ores et déjà été tirés au sort. Les quatre scrutateurs titulaires sont MM. Sébastien Huyghe, Jean-Luc Fugit et Laurent Furst ainsi que Mme Véronique Hammerer. Les deux scrutateurs suppléants sont MM. Brahim Hammouche ...

La séance est reprise. Avant d'annoncer les résultats du scrutin auquel nous venons de procéder, je souhaite rappeler quelques éléments qui serviront de réponse à l'interpellation de notre collègue Yves Jégo. Je le prie d'ailleurs de m'excuser de ne pas lui avoir répondu immédiatement. Le règlement de l'Assemblée nationale prévoit deux cas de...

Tous les sièges de vice-présidents ayant été pourvus, il n'y a pas lieu de procéder aux autres tours de scrutin. Pour les postes de secrétaires, je constate qu'il n'y a pas plus de candidats que de postes à pourvoir. Sont donc désignés secrétaires : M. Lénaïck Adam ; Mme Ramlati Ali ; Mme Clémentine Autain ; M. Luc Carvounas ; M. Lionel ...