⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commission
ne peuvent plus être intégrés depuis avril 2020. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.
Par ailleurs depuis la pandémie, l'Assemblée ne publie plus les présences aux réunions de commissions.


Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

4 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle les explications de vote, pluralistes, au nom de sept groupes de notre assemblée – qui disposeront chacun d'un temps d'expression égal de cinq minutes – et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (nos 446, 391).

Sur l'ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour le groupe Les Républicains.

Avant de procéder au scrutin, et pour permettre à chacun de rejoindre sa place, je vous informe que nous avons consacré quinze heures et cinquante-neuf minutes à l'étude de ce texte…

… et examiné 222 amendements, dont 37 ont été adoptés. À titre d'information, le groupe Les Républicains a utilisé trois heures et une minute de temps de parole, le groupe La France insoumise, deux heures et vingt-sept minutes, le groupe La République en marche, une heure et cinquante minutes, et le Gouvernement, une heure et quarante minutes.