Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues pour un nouveau Traité de l'Élysée et pour accroître le rôle des parlements dans la coopération franco-allemande (no 542 rectifié).

La discussion générale est close. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires étrangères.

Avant de passer la parole au Gouvernement, je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote sur la proposition de résolution ferait l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre chargée des affaires européennes.

Merci, mes chers collègues. Merci à nos collègues allemands d'avoir fait le déplacement et de nous avoir très bien accueillis ce matin. Merci pour ce beau symbole à l'occasion du cinquante-cinquième anniversaire du traité de l'Élysée.