⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions,
les propositions de loi, les rapports et les votes ne peuvent plus être intégrés pour certains depuis plusieurs mois.
Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.


Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Mes chers collègues, avant que nous n'entamions la séance de questions au Gouvernement, je voulais vous informer que j'ai demandé, après accord unanime des présidents de groupes, que notre Assemblée suspende la séance aux alentours de 17 heures 30. Cela permettra à toutes celles et tous ceux qui le souhaitent – je dis bien tous – de participer ...