Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
94 interventions trouvées.
Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 113 et 342. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 113.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 132, 349 et 437. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Aucun de ses signataires ne prenant la parole, je considère que l'amendement no 132 est défendu. La ...
Sur l'amendement no 440, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 440.
Sur l'amendement no 441, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir cet amendement.
Il n'y a jamais eu de chronomètre pour les amendements. Le temps de parole est limité à deux minutes, et croyez bien que je fais respecter cette règle avec une certaine souplesse. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 125 ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 133 et 358. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 133.
Avant de donner la parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 121, je précise que la séance sera levée à une heure du matin.
La parole est à M. Gilbert Collard, pour cinq minutes. Je vous invite, mes chers collègues, à écouter les interventions des orateurs sans essayer de les couvrir par des interruptions : chacun s'exprime ici librement, successivement.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 120, 365 et 444. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 120.
Mes chers collègues, je précise que nous avons examiné 50 amendements, à la vitesse moyenne de 15 amendements à l'heure, et qu'il en reste 291.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.
