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Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

13 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (nos 384, 432).

Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

Je vous invite, mes chers collègues, à respecter le temps de parole, fixé à cinq minutes par groupe. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le groupe Nouvelle Gauche.

Sur l'ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous venons d'entendre la dernière explication de vote et, avant de mettre aux voix le projet de loi, je vous indique que nous avons consacré vingt-six heures et quatorze minutes à l'examen de ce texte, que 524 amendements ont été examinés, dont 145 ont été adoptés. Le point soulevé par plusieurs députés concernant le dépôt des amendements du ...

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

J'ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Fabien Roussel.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour le groupe La République en marche.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Éric Coquerel.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Fabien Roussel, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Vous savez, monsieur Carrez, que je m'interdis, comme tous les autres présidents de l'Assemblée nationale avant moi, et comme, en général, tous les présidents de séance, d'intervenir sur le fond dans les débats de notre assemblée. Il ne m'appartient pas de le faire et je ne peux donc pas répondre à votre intervention. Sur la forme, néanmoins, ...

Vous avez largement dépassé votre temps de parole, monsieur de Courson. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour dix minutes maximum.