Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

236 interventions trouvées.

Vous apportez la preuve que l'expression est possible puisque vous venez de faire un rappel au règlement sur un sujet qui ne relève pas complètement du règlement. Je propose donc que nous avancions : nous avons environ 1 800 amendements à examiner sur ce texte.

Nous commençons par les amendements portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 140 et les seize amendements identiques qui ont été déposés par les membres du groupe La France insoumise, et qui font l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 1855 et 1861.

La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques et ces sous-amendements.

Je vais également vous donner la parole, monsieur Juanico, mais puisque nous aurons des débats réguliers, je vous invite à ce qu'on prenne le rythme qui nous permettra d'avancer suffisamment dans nos débats pour…

… obtenir les réponses aux questions que vous avez vous-mêmes posées. Vous avez la parole.

Nous en venons à l'article 1er, sur lequel la conférence des présidents a décidé d'autoriser deux orateurs par groupe à s'exprimer.

Peut-être, monsieur Juanico, n'êtes-vous pas assez attentif à ce qui est affiché sur le tableau : le chronomètre y figure lors des interventions sur les articles.La parole est à Mme Perrine Goulet.

Merci, monsieur Vallaud. Je vous ai laissé parler un peu plus longtemps, parce qu'aucun autre orateur socialiste n'a demandé à intervenir. Telle est la raison de ma tolérance. La parole est à M. Adrien Quatennens.

Monsieur Jumel, je vous rappelle qu'il n'y a que deux orateurs par groupe sur l'article, et le ministre vient de vous répondre.

Je vous donnerai la parole avant d'appeler les amendements de suppression de l'article, sur lesquels, d'ailleurs, vous aurez tout loisir de vous exprimer aussi, d'autant qu'un certain nombre d'entre eux, si j'ai bien compris, ont été déposés par votre groupe. Sur les amendements no 3 et identiques, je suis saisi par la Gauche démocrate et répu...

Drôle de fait personnel, mais nous en prenons bonne note. La parole est à M. le président Jean-Luc Mélenchon, pour un fait personnel.

Permettez-moi de vous rappeler le cadre de votre intervention. Quelles dispositions de notre règlement n'auraient pas été respectées durant ce débat ?

Je vous rappelle pour ma part que vous ne devez pas aborder les sujets de fond du débat durant les rappels au règlement. Vous avez la parole.

Je ne vois pas en quoi il s'agit d'un fait personnel, mais je vous laisse nous le démontrer.

Il est temps de conclure, monsieur le président Mélenchon. Tout le monde aura compris que vous avez une lecture assez extensive du fait personnel ; respectez au moins le temps de parole.

Nous en venons aux amendements à l'article. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques de suppression, nos 3 à 1073. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 3.

La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 328 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.

La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1058 et les quinze autres amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 23 Contre 79

Je suis saisi de dix-sept amendements identiques, no 157 et suivants, déposés par le groupe La France insoumise. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir les amendements.