Pour une école de la confiance

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 22 Contre 34

J'ai pris bonne note de votre rappel au règlement et je suis heureux que vous puissiez vous reposer sur ma sagesse, autant que je me reposerai sur la vôtre…

Je suis saisi d'un amendement no 3, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1118. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 1138, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 32 Contre 28

Sur l'amendement no 296, que nous examinerons dans quelques instants, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 594 de Mme Marie-George Buffet est retiré.

Je suis saisi d'un amendement no 296, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 1120 et 1132. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 296.

Sur les sous-amendements identiques n os 1120 et 1132, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir le sous-amendement no 1120.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 29 Contre 46

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 26 Contre 47

Mes chers collègues, nous entendrons dorénavant deux orateurs par amendement, conformément à ce que j'ai indiqué en début de séance.

Sur celui-ci, deux orateurs sont déjà inscrits, MM. Juanico et Molac. La parole est à M. Régis Juanico.

Nous en venons aux amendements. Les amendements nos 638 et 639 de Mme Anne-Christine Lang, rapporteure, sont rédactionnels. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Nous en venons aux amendements. Sur les amendements identiques nos 110, 147, 297 et 369, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Ces amendements visent à supprimer l'article 5. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 12 Contre 69

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 111 et 148. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 111.

Je suis saisi de trois amendements pouvant être soumis à une discussion commune, nos 948, 610 et 621. Les amendements nos 610 et 621 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 948.

Je suis saisi de trois amendements, nos 578, 760 et 769, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 760 et 769 sont identiques. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 578.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 758, 767 et 998. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 758.

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 759 et 768. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 759.