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Bioéthique
(Article 4)


Les interventions de Hugues Renson


Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

7 interventions trouvées.

Nous en venons aux amendements, en commençant par les amendements de suppression. Je suis saisi de six amendements identiques, nos 4, 9, 150, 574, 1208 et 1482. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 4.

La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

Monsieur Breton, vous venez de vous exprimer. La parole est à Mme Autain et, si vous souhaitez la reprendre tout à l'heure, vous aurez évidemment la possibilité de le faire.

La parole est à M. Thibault Bazin, après quoi je mettrai aux voix ces amendements de suppression, qui seront les premiers sur lesquels nous aurons voté ce soir…

Je suis saisi de deux amendements, nos 2011 et 1481, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2011.

L'amendement no 1481 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 156, 429 et 152, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 156 et 429 sont identiques. L'amendement no 156 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 429.