Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1958 à l'article 8.
La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 1245 et 2000. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 26.
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques.
Les amendements nos 307 de M. Pierre Vatin et 1902 de M. Jean-Yves Bony, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1305, 476, 1076 rectifié et 1856, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 476, 1076 rectifié et 1856 sont identiques. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 1305.
L'amendement no 1856 de Mme Pascale Boyer est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de onze amendements identiques, nos 630, 631, 650, 872, 957, 1332, 1543, 1660, 1961, 2244 et 2266. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 630.
L'amendement no 1660 de M. Pierre-Yves Bournazel est défendu. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 1961.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 632, 634, 651, 873, 1357, 1453, 2245 et 2291. L'amendement no 632 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 634.
Les amendements identiques no 651 de Mme Emmanuelle Anthoine, no 873 de M. Hubert Wulfranc et no 1357 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 1453.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 508, 653, 678, 874, 1306, 1729, 2247, 2309, 655, 682, 1537, 2106, 2248, 2344 et 2358, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 653, 678, 874, 1306, 1729, 2247, 2309 sont identiques, de même que les amendements no 655, 682, 1537, 2106, 2248, 2344 et 2358 sont identiques. La p...
Les amendements identiques no 678 de M. François-Michel Lambert et no 874 de M. Hubert Wulfranc sont défendus. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 1306.
L'amendement no 1729 de M. Daniel Fasquelle est défendu. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2247.
L'amendement no 2309 de M. Aurélien Taché est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 655.
L'amendement no 682 de M. François-Michel Lambert est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1537.
Les amendements identiques no 2344 de M. Aurélien Taché et no 2358 de Mme Sophie Mette sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 633, 652, 672, 875, 1333, 1351, 1455, 1551, 1628, 1914, 1992, 2246, 2293 et 2397, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 633, 652, 672, 875, 1333, 1351, 1455, 1551, 1628, 1914, 1992, 2246 et 2293 sont identiques. L'amendement no 2397 fait l'objet d'un sous-amendement no 25...
