Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1962 et 2053. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1962.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2110 et 2335. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 2110.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 8 bis B, nos 1411 rectifié et 896, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 896 fait l'objet d'un sous-amendement no 2555. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1411 rectifié.

L'amendement no 896 de Mme Sabine Thillaye est défendu. Le sous-amendement no 2555 de Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, est de précision rédactionnelle. Quel est l'avis de la commission ?

L'article 8 bis C a été supprimé. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2022, tendant à le rétablir.

Sur l'amendement no 1554, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Panonacle, pour soutenir l'amendement no 1554.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 5 Contre 52

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).

Mercredi 11 décembre, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques nos 341, 714 et 1579 portant article additionnel après l'article 5 B.

L'amendement no 341 de M. Pauget n'est pas défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 714.

L'amendement no 1579 de M. Arnaud Viala n'est pas défendu. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de six amendements, nos 849, 955, 261, 488, 744 et 2122, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 849 et 955, d'une part, nos 261, 488, 744 et 2122, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 849.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 791 et 1352. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 791.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 312 et 1642. L'amendement no 312 de M. Pierre Vatin est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1642.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 43, 595, 780. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 43.

Je me joins à vos voeux d'anniversaire à notre collègue Descoeur, qui aura sans aucun doute d'autres victoires dans la journée.

Je suis saisi de deux amendements, nos 781 et 782 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Blanchet, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 601, 2123, 2151 et 2260, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 601 et 2123 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 601.

Les amendements nos 2151 de Mme Caroline Janvier et 2260 de Mme Nadia Essayan sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?