Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

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La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 600, 828, 2124 et 2262. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 600.

L'amendement no 828 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 2124.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2292, 2288 et 2274, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2278 et 1053, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l'amendement no 2278.

La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2521 de la commission du développement durable.

Je suis saisi de deux amendements, nos 344 et 1023, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 344 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1023.

Sur l'article 5, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 2331 de Mme Sophie Auconie est défendu.

Je vous propose – si vous l'acceptez – de procéder au scrutin public sur l'article 5, même si le seuil des cinq minutes n'est pas tout à fait atteint. Je mets aux voix l'article 5.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 42 Contre 0

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 459.

Vous avez tout à fait raison, ma chère collègue, mais, avant de mettre cet article aux voix, j'ai demandé aux députés présents dans l'hémicycle si nous pouvions…

Je suis saisi de deux amendements, nos 1025 et 1026, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Guillaume Garot, pour les soutenir.

Très sensible au rappel au règlement de Mme Kuster, je vous informe d'ores et déjà que, sur l'amendement no 1505, deuxième rectification, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Riotton pour soutenir l'am...

Madame Kuster, les cinq minutes réglementaires depuis l'annonce du scrutin public étant écoulées – sept minutes, exactement, ce qui fait que nous respectons scrupuleusement le règlement – ,

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 41 Contre 0

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1098 et 1516. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1098.

Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à la suppression de l'article, nos 322, 1020, 1844 et 1987. L'amendement no 322 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1020.

Je suis saisi de trois amendements, nos 769, 2549 et 1347, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 769.

Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 489, 572 et 2224. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 489.