Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisi de deux amendements identiques, no 1695 de M. Bruno Millienne et no 1756 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, qui font l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 2559 et 2547. L'amendement no 1695, de M. Bruno Millienne, est défendu. La parole est à Mme Véronique Hammerer, pour soutenir l'amendement no 1756.

Les deux sous-amendements, nos 2559 et 2547 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 24 et 170. L'amendement no 24 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 170.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1676, 718, 1719, 1292 et 1564, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 718 et 1719 sont identiques. L'amendement no 1676 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 718.

Merci, monsieur Lambert, mais je ne suis pas certain que vous ayez répondu au sujet de l'amendement no 394, qui portait sur les autocollants apposés sur le mobilier urbain. La parole est à Mme Brigitte Kuster.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1044 à l'article 1er.

La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 554 et 1114, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 554.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 40, 348, 370, 1 rectifié et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 348 et 370 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 40.

L'amendement no 370 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 1 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 350, 349 et 372, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 349 et 372 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 350.

L'amendement no 349 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 372.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 84, 157 rectifié et 465. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 84.

Les amendements identiques nos 157 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz et 465 de M. Stéphane Viry sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2524 et 2526, sur lesquels je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2524.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 103 Contre 0

Je suis saisi de trois amendements, nos 2529 deuxième rectification, 2032 et 2189, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2032 et 2189 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2529 deuxième rectification.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, pour soutenir l'amendement no 827.