Intervention de Emmanuelle Ménard

Séance en hémicycle du jeudi 8 mars 2018 à 21h30
Lutte contre marchands de sommeil — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaEmmanuelle Ménard :

Bref, vous vous donnez bonne conscience.

La vérité, c'est que les choses sont plus compliquées. Les grands marchands de sommeil, les vrais trafiquants, ceux qui font de cette activité un métier, ceux qui commercent avec la misère, ne sont qu'une poignée. Ils sévissent à Paris et en région parisienne. Mais, ailleurs, cette question est marginale : l'insalubrité constitue un problème, c'est vrai, mais le véritable problème, c'est l'indécence. Voilà la réalité des gens. Or, s'il n'y a pas de solutions miracle, des outils concrets peuvent être mis en place.

Par exemple, à Béziers, la commune et la caisse d'allocations familiales travaillent main dans la main, et ont instauré un système qui permet de sanctionner ceux que j'appellerai des marchands de sommeil à la petite semaine. Et ça marche ! Le dispositif s'est attaqué à 205 logements indécents : 92 d'entre eux ont été mis en conformité et, pour 98 autres, les allocations logements perçues par le propriétaire ont été suspendues. Vous voulez frapper les marchands de sommeil au porte-monnaie ? Voilà un moyen. Commençons par là !

Un autre encore : pourquoi ne pas durcir la délivrance des permis de louer en les étendant aux logements non seulement insalubres mais également indécents ? Que ces autorisations soient données par l'agglomération ou la mairie, il faut que, localement, le maillage se resserre autour de ceux qui abusent de la misère des autres. À Béziers toujours, un périmètre a été défini en accord avec l'agglomération : 300 à 400 logements seront visités chaque année. Voilà quelque chose de concret.

Permettez-moi, pour finir, une sorte de bémol. Si certains propriétaires peuvent s'avérer de sinistres marchands de sommeil, ils ne sont pas tous, il faut le redire, même si c'est une évidence, des aigrefins. Et si des locataires sont parfois les victimes de négriers du logement, d'autres sont de véritables plaies pour ceux qui leur louent un logement. Le monde, chacun le sait, s'accorde mal du noir et blanc.

En revanche, s'il est une certitude, c'est que, dans ce domaine comme dans tant d'autres, il nous faut donner plus de pouvoirs à nos maires, qui sont ceux qui connaissent le mieux les réalités du terrain. Comme toujours, il faut décentraliser pour plus d'équité et d'efficacité !

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