Intervention de Antoine Herth

Une étude de l'INRA – l'Institut national de la recherche agronomique – laissait entendre que les néonicotinoïdes pouvaient avoir des effets sur la capacité d'orientation des abeilles. Cela a motivé un certain nombre d'interdictions, notamment celles énoncées à l'article L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime, qui prohibe également, monsieur Garrot, les épandages aériens – il s'agit de l'article « interdictions » en général.

Je conserve un doute sur les motivations de ces interdictions. Pierre Morel-À-L'Huissier me confiait, avant la séance, que son département était confronté à un fort taux de mortalité des abeilles. Or je ne pense pas qu'on utilise abondamment de néonicotinoïdes en Lozère, que l'on y trouve beaucoup de grandes cultures plantées avec des semences enrobées. Cela nous renvoie à la motivation de nos décisions. Je ne remets pas en cause les dispositions du code rural, mais peut-être faudrait-il en rester là pour le moment et mettre l'accent sur le retour d'expérience avant de généraliser ces mesures, avant d'interdire de façon un peu arbitraire, sans proposer aucune solution de rechange aux agriculteurs et sans avoir suffisamment de certitude sur les justifications de ces interdictions. Telle est l'objet de cet amendement.