Intervention de Saïd Ahamada

Comme le transport maritime représente 90 % du trafic mondial de marchandises, et que presque tous les navires utilisent le fioul lourd comme carburant, il apparaît crucial de mettre en oeuvre une politique efficace de lutte contre la pollution émise par les navires. Je rappelle que le fioul lourd rejette dans l'atmosphère des particules polluantes en grande quantité – dioxyde de carbone, oxydes de soufre et d'azote, particules fines – , dont la nocivité n'est plus à démontrer. En effet, ces particules polluantes sont responsables de 60 000 morts par an en Europe, soit l'équivalent de villes comme Valence ou Troyes. À Marseille, il y a un cocktail de pollution atmosphérique lié aux autoroutes, aux grands ports maritimes et à la pollution classique, qui pose un vrai problème de santé publique.

Cette lutte contre la pollution du transport maritime passe nécessairement par le recours à des carburants marins alternatifs au fioul lourd, le gaz naturel liquéfié – GNL – apparaissant comme l'option privilégiée à moyen terme. La transition du transport maritime vers le GNL nécessite toutefois d'importantes adaptations, telles que le déploiement de structures d'avitaillement dans les ports et le développement d'une flotte de navires disposant de moteurs adaptés au GNL.

Je tiens à rappeler, et nous nous en félicitons, que le Gouvernement s'est pleinement engagé, lors du comité interministériel de la mer de novembre dernier, à soutenir la conversion du transport maritime vers le GNL. Les acteurs du secteur maritime ne sont pas en reste et ont tous compris la nécessité de privilégier un carburant plus propre. Parmi les initiatives récentes, citons la commande, annoncée en novembre 2017 par l'armateur CMA CGM, de neuf porte-conteneurs géants motorisés au GNL et la mise en service, par la compagnie Brittany Ferries, de son premier ferry fonctionnant au GNL.

La lutte contre la pollution maritime doit aussi être menée par les ports eux-mêmes, avec l'installation de systèmes d'alimentation électrique qui permettent aux navires de couper leurs moteurs à quai. À Marseille, La Méridionale a adopté ces branchements électriques et Corsica Ferries va le faire.

J'insiste aussi sur la nécessité de réfléchir à la transition énergétique vers l'hydrogène. Le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, a présenté, le 1er juin dernier, un plan ambitieux de déploiement de l'hydrogène. Il me paraît essentiel que le transport maritime soit concerné par ce plan.

L'enjeu est aujourd'hui de mettre en place une politique de soutien financier aux investissements des acteurs de la filière maritime vers le GNL. Ces mesures doivent trouver une place dans le projet de loi de finances pour 2019, et le Gouvernement doit s'y impliquer totalement.

Par ailleurs, la lutte contre la pollution du transport maritime doit aussi se mener à l'échelle internationale. La pollution des navires est réglementée par l'Organisation maritime internationale – OMI – , et il nous semble opportun de créer une zone d'émission contrôlée – ECA – en mer Méditerranée, surtout qu'il en existe une dans la Manche. Cela pose un problème d'équité, car l'exposition des Français à cette pollution diffère selon leur lieu d'habitation. Il faut donc aboutir assez rapidement à la mise en place d'une zone ECA en Méditerranée.

Enfin, il me paraît essentiel d'associer davantage les habitants à l'avenir de l'environnement des grands ports maritimes. Je souhaite que, tout comme pour les aéroports, une commission consultative de l'environnement puisse se mettre en place. Son objet serait de permettre aux grands ports maritimes d'exposer leur projet de développement et son impact sur l'environnement, afin que les habitants soient associés et informés.

Mes chers collègues, vous avez donc compris que ce sont des solutions ambitieuses, dans plusieurs domaines, qui nous permettront de vaincre ce fléau. J'espère, madame la secrétaire d'État, que vous prendrez avec nous cette question à bras-le-corps, afin que nous n'ayons plus à déplorer de vies brisées, à cause d'une pollution que l'on aurait pu éviter.