Intervention de Hugues Renson

Séance en hémicycle du mercredi 12 septembre 2018 à 15h00
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire — Nouvelle lecture

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHugues Renson, président :

L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nos 1135, 1175).

La conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt-cinq heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : pour le groupe La République en marche, six heures vingt minutes ; pour le groupe Les Républicains, six heures vingt minutes ; pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés, une heure cinquante minutes ; pour le groupe UDI, Agir et indépendants, trois heures ; pour le groupe Socialistes et apparentés, deux heures cinquante-cinq minutes ; pour le groupe La France insoumise, deux heures vingt minutes ; pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, deux heures quinze minutes. Les députés non inscrits disposent d'un temps de parole d'une heure.

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