Intervention de Jean-Charles Ferré

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 à 9h30
Commission de la défense nationale et des forces armées

Jean-Charles Ferré, Ingénieur général, directeur central du service des essences des armées (SEA) :

Après ces images quelque peu « africaines » du service, j'aborderai donc la première partie de ma présentation, consacrée à l'organisation du soutien pétrolier du ministère en général et des forces armées en particulier.

Le périmètre du SEA est le résultat d'une maturation de près d'un siècle, qui s'inscrit dans l'évolution des besoins des forces. La mission de soutien pétrolier est née, comme vous vous en doutez, avec le XXe siècle et la mécanisation du théâtre des opérations. Concrètement, on peut se demander quelle aurait été l'issue de la Première Guerre mondiale sans les taxis de la Marne et ce nouveau mode de mobilité quelque peu atypique pour l'époque. Cette prise de conscience fera dire au président du conseil Georges Clemenceau qu'il est indispensable que la France détienne l'essence, « aussi nécessaire que le sang dans les batailles de demain ».

Plus tardivement, et sous un vocable plus brutal, le général Patton signifiera au haut commandement que si ses hommes peuvent toujours manger leur ceinturon, ses chars, eux, ont besoin d'essence.

La France, pour sa part, attendra la fin de la Seconde Guerre mondiale pour structurer son soutien pétrolier autour d'un service unique. Au début, la mutualisation du soutien pétrolier des forces s'est exercée sur la logistique terrestre, aéronautique et sur l'amont de la chaîne – achats, stockage massif et expertise. Elle s'est ensuite progressivement étendue vers l'aval jusqu'à la distribution des produits. Avant la guerre du Golfe, le SEA s'appuyait sur un large réseau de dépôts d'infrastructure, hérité d'une mission de soutien dans un effort de mouvement vers l'est. L'effectif était principalement composé de personnels civils complété par des compagnies des essences de l'armée de terre.

Avec les années 1990, s'est accentué le constat d'une carence en projection et imposée une réflexion sur des objectifs nouveaux. Les différentes transformations ont alors conduit à l'agrégation de nouvelles missions, avec l'intégration des groupements des essences de l'armée de terre, puis le soutien pétrolier de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT). Finalement, la logistique et l'expertise marine ont été intégrées en 2010 à l'occasion de la fusion des commissariats.

Pour conclure sur ce processus d'intégration continu, je dirais que ce double mouvement en verticalité sur les missions et en horizontalité sur les clients, a fait du service des essences une organisation très rationalisée couvrant l'ensemble du spectre pétrolier militaire.

Le SEA est donc un service interarmées, qui a pour vocation de maîtriser l'ensemble des composantes de la fonction pétrolière militaire. Cette organisation est spécifique à la France et elle assure à ses armées un soutien à la fois intégré, réactif et à moindre coût.

Du point de vue légal, les attributions du service des essences des armées sont fixées par les articles R. 3232-15 à R. 3232-20 du code de la défense.

Ses attributions recouvrent trois domaines complémentaires qui permettent de donner un maximum de cohérence au soutien interarmées opérationnel.

Il s'agit tout d'abord de la conception de la logistique opérationnelle, avec en point d'orgue la participation à l'élaboration de la manoeuvre de soutien des forces, quel qu'en soit le scénario. À ce titre, des officiers de liaison sont présents chez tous nos grands clients et bien entendu au centre de planification et de conduite des opérations (CPCO).

Le deuxième volet, le plus important, est la mise en oeuvre du ravitaillement des forces, mission qui balaie la totalité du spectre professionnel en partant de la recherche de la ressource jusqu'à sa distribution.

Il est question ici de subvenir aux besoins des forces pour tous types d'engagement. Cela va de la prestation toute simple d'accompagnement sur une plate-forme aéroportuaire de type Roissy jusqu'à la mise en oeuvre d'une chaîne logistique complète et complexe, allant de la recherche de la ressource, son achat, le contrôle de sa qualité, son transport, son stockage, jusqu'à sa distribution. C'est typiquement le type de mission que nous réalisons sur les théâtres d'opération africains actuellement.

À cela, il faut ajouter les conditions particulières de mise en place dans un scénario d'entrée en premier, où la situation de chaos est parfois telle qu'il faut déborder du théâtre pour isoler la ressource. C'est typiquement le cas de la bande sahélo-saharienne : le carburant utilisé au Mali provient du Tchad, de la Côte-d'Ivoire et du Sénégal, soit 1 000 à 1 500 kilomètres entre la source et le lieu de consommation. Pour compléter ce tableau, il faut souligner des conditions de combat quelquefois de haute intensité, qui nécessitent l'emploi de matériels blindés.

Après la conception de la manoeuvre et la réalisation de l'approvisionnement, vient enfin le troisième volet, l'expertise technique relative aux produits, qu'elle traite des carburants ou des ingrédients – huiles, graisses, etc. –, mais également l'expertise technique sur les équipements pétroliers – véhicules, matériels mobiles de stockage –, sans oublier les infrastructures pétrolières, qui sont souvent des installations classées pour l'environnement.

Quant aux clients du SEA, ce sont prioritairement et en majorité les forces armées françaises et l'ensemble des organismes du ministère des Armées. Cependant, le service est en mesure d'intervenir au profit d'organismes publics français ou étrangers et, dans certaines circonstances d'intérêt général, au profit d'organismes privés, sans toutefois évidemment porter atteinte à la concurrence du secteur pétrolier civil local.

À ce titre, le ministère de l'Intérieur – gendarmerie, police, sécurité civile – et le ministère en charge des Finances, pour le service des douanes, sont des clients bénéficiaires des services délivrés par le SEA.

Pour soutenir son activité, l'organisation du service est articulée autour de trois pôles de compétence sous la tutelle d'une direction centrale : un pôle de production, avec la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA) de Nancy, qui est en charge de la réalisation des infrastructures pétrolières, des équipements pétroliers et qui exploite le réseau de dépôts pétroliers en métropole ; un pôle de formation spécialisée et de préparation opérationnelle des personnels, qui est assuré par la base pétrolière interarmées (BPIA) de Chalon-sur-Saône ; enfin, un pôle d'expertise assuré par le centre d'expertise pétrolière interarmées (CEPIA), qui couvre les missions de spécification et d'homologation des produits et de certains équipements.

Par les moyens qu'il regroupe, le SEA est une structure légère dont le coût pèse moins de 0,7 % du budget de la mission « Défense » et qui représente moins de 0,8 % des effectifs du ministère.

À ce propos, le SEA est une ressource humaine qui compte environ 2 000 personnes sur son domaine fonctionnel, dont les deux tiers sont des militaires. C'est donc avec à peu près 1 400 militaires seulement que le service des essences des armées assure la couverture de projection pour l'ensemble de l'armée française, où qu'elle se trouve sur la planète. Sur une carrière de vingt ans, le soldat du pétrole va cumuler en moyenne entre sept à dix opérations extérieures.

Le SEA est ensuite une ressource financière construite selon un dispositif unique et atypique, avec un compte de commerce intitulé « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ». Ce compte spécial du Trésor permet de disposer de la réactivité et de la souplesse nécessaires en matière d'achat de produits pétroliers. Il couvre également les besoins en fonctionnement et investissement du service, à l'exception des soldes qui figurent au titre 2 et des investissements sur l'infrastructure pétrolière et l'immobilier.

Le SEA, ce sont enfin des moyens logistiques rationalisés : une trentaine de dépôts pétroliers en métropole et onze dépôts outre-mer ou à l'étranger, sans parler des OPEX ; 235 véhicules de transport de carburant et 240 véhicules avitailleurs, auxquels il faut ajouter 132 wagons-réservoirs pour les transports massifs.

Au total, le SEA présente une capacité interne ou externe de stockage fixe de plus de 620 000 mètres cubes et une capacité de stockage de théâtre, sous forme de réservoirs souples, pour un volume de 48 000 mètres cubes.

Pour résumer l'activité 2017 du SEA en quelques chiffres, je citerai les 800 000 mètres cubes de produits distribués, dont 90 % au seul profit des forces armées françaises. Plus de 120 000 mètres cubes sont délivrés dans le cadre d'opérations extérieures, ce qui correspond à une livraison de plus de 260 tonnes quotidiennement sur l'ensemble des théâtres d'opération. Ces chiffres font du SEA le service numéro un de la livraison aux forces en opération.

La valorisation de ces dépenses représente près de 600 millions d'euros chaque année sur le compte de commerce du service, répartis sur plus de 400 marchés passés ou suivis annuellement.

Les coûts d'investissement sur les opérations immobilières s'élèveront à 255 millions d'euros pour la durée de la LPM, tandis que les besoins en fonctionnement, intégrés aux coûts du compte de commerce, représentent environ 25 millions d'euros annuels. Enfin, la masse salariale du service atteint les 90 millions d'euros.

À la fin du mois d'octobre, les stocks en carburéacteur, le produit multi-usages dans le domaine des carburants aériens et terrestres, s'élevaient à 278 000 mètres cubes, couvrant ainsi les besoins en stocks de résilience, qui sont d'environ 212 000 mètres cubes aujourd'hui.

Pour ce qui est des opérations, le service des essences accompagne les forces où qu'elles soient et se doit d'être au rendez-vous de la mobilité terrestre, aérienne ou maritime. Chaque opération est l'occasion de récrire un scénario complet, car la caractéristique du soutien pétrolier est qu'il ne peut envisager l'importation du produit venant de métropole, étant donné les volumes délivrés. Il est donc indispensable, obligatoire, inéluctable, de trouver la ressource sur le théâtre lui-même.

Cette contrainte justifie que le service maintienne un ensemble de savoir-faire nécessaires à l'écriture du scénario de déploiement. Ils passent par la connaissance des réseaux pétroliers locaux de production, de distribution et de transport, par la connaissance des produits distribués et leur compatibilité avec les moyens déployés, par la capacité d'acheter et de contrôler la qualité, par des capacités de transport et d'avitaillement adaptées aux conditions de manoeuvre locales – tout terrain et blindage – et enfin par des moyens de stockage intermédiaires dans des conditions climatiques souvent hors norme.

À l'heure où je vous parle, le SEA déploie près de 100 militaires sur les théâtres d'opération, relevés tous les quatre mois. C'est donc un tiers de la population militaire du service qui est déployé en OPEX chaque année, si l'on prend en référence le personnel disponible pour la projection. Il s'agit du plus fort taux d'absentéisme rencontré dans les armées. Pour autant, et malgré cette tension, aucune défaillance d'approvisionnement n'a été rencontrée à ce jour.

Je terminerai cette partie en rappelant que, de par sa capacité à agréger l'ensemble des savoir-faire du domaine pétrolier militaire, le service bénéficie d'une reconnaissance internationale notable, qui en fait un leader du domaine. Son agilité à manoeuvrer dans des situations complexes fait régulièrement l'objet de remarques appuyées de la part de nos alliés et en particulier des États-Unis. Pour illustrer mon propos, je rappelle que le SEA a assuré le soutien de la Force pour le Kosovo (KFOR), soit plus de 40 000 hommes, dans les années 2000, exercice inédit pour une seule nation.

Par ailleurs, et dans une dynamique d'optimisation des moyens et de collaboration internationale, le SEA est à l'origine d'un concept d'emploi multinational novateur, qui permet de fédérer les moyens alliés pour une soutenabilité accrue lors des opérations. Il s'agit de centraliser l'ensemble des moyens de toutes les nations sur un seul pôle de distribution et de stockage pétrolier en opération. Ce concept innovant tend à devenir la norme lors des déploiements opérationnels multinationaux. Ce fut le cas lors des deux derniers exercices Trident Juncture, en 2016 en Espagne et récemment en Norvège.

Je souhaiterais aborder maintenant le second volet de ma présentation, consacré à la transformation du service, qui poursuit trois objectifs : répondre à l'ambition opérationnelle tout d'abord, mais également poursuivre la modernisation de la fonction pétrolière tout en continuant de valoriser notre mission d'expert.

Je voudrais tout d'abord rappeler que le SEA n'a cessé de se transformer depuis vingt-cinq ans. Ses emprises, c'est-à-dire ses dépôts, ont diminué de deux tiers, sa ressource humaine s'est contractée et son périmètre d'action s'est étendu, d'abord sur l'ensemble des forces, puis vers les administrations de l'État.

Conséquence de ces restructurations et de leurs objectifs essentiellement comptables, le service va entrer en LPM 2019-2025 fragilisé par une insuffisance importante de ressources humaines, dont les effets sont perceptibles sur l'ensemble de la chaîne pétrolière.

En particulier, la sous-dotation en effectifs va impacter notablement le niveau de réalisation du contrat opérationnel, mais aussi le maintien en condition des matériels et infrastructures, et enfin notre capacité à nous entraîner de par l'externalisation de la maintenance et du volet transport. Sur les théâtres d'opération, 85 % des transports sont aujourd'hui externalisés, le SEA se réservant la partie aval, c'est-à-dire le nord du Mali, pour ses propres transports. Cette situation devrait s'améliorer durant la prochaine LPM grâce aux effets de la modernisation du service, mais sans atteindre un niveau que j'estime satisfaisant.

Quels sont les enjeux de la transformation pour le service ? Il s'agit prioritairement, pour le SEA, de maintenir sa capacité à soutenir les forces, en métropole et en OPEX. Mon ambition est donc d'optimiser la ressource au profit de la disponibilité opérationnelle.

Pour cela, j'active un certain nombre de leviers à ma disposition. J'adapte tout d'abord mon organisation pour mieux répondre aux besoins des forces, s'agissant notamment de la manoeuvre sur le réseau des établissements pétroliers, puisque certains dépôts, comme ceux de Tours, devraient fermer avec le transfert de l'école de chasse à Cognac. Je peux compter également sur la modernisation des équipements, avec l'arrivée de nouveaux véhicules de transport et d'avitaillement dans un proche avenir, ainsi que sur la modernisation de l'infrastructure, avec par exemple le grand chantier que nous menons actuellement sur les structures pétrolières du port de Toulon.

Pour compléter cette partie organisationnelle, il faut préciser que le service a entrepris voici deux ans le projet de développer son mode de management par la qualité. Pour cela, un chantier de grande ampleur a été initié afin d'organiser le service selon un ensemble de processus dont l'objectif est la satisfaction du client. Les éléments structurels de ce type de management ont été mis en place au travers d'une nouvelle organisation interne, une cartographie des risques, des indicateurs de performance et des modes de réponse adaptés. L'aboutissement de ces efforts d'organisation devrait conduire, je l'espère, à l'obtention du label ISO 9001 pour notre coeur de métier, avant la fin de cette année. Nous accueillons cette semaine encore dans nos murs l'organisme de certification.

Autre action soutenant la transformation, l'optimisation par la digitalisation de la fonction pétrolière se poursuit grâce à la mise en place d'un nouveau système d'information baptisé SCALP – acronyme de « système centralisé d'appui à la logistique pétrolière ». Ce nouveau système d'information va permettre la mise sous contrôle de l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement des forces, depuis la commande du client jusqu'à sa livraison en passant par le paiement, au travers du logiciel Chorus.

Cet effort, qui correspond à une véritable révolution dans l'organisation de la chaîne d'approvisionnement, va permettre de remplacer une myriade de logiciels dont la soutenabilité n'est plus assurée au-delà de 2020. J'attends également de ce nouveau système un accroissement de notre efficacité dans le processus de distribution, ce qui libérera de nouveaux moyens pour améliorer la réponse opérationnelle.

Le troisième levier de la transformation du service concerne notre capacité à tenir un rôle plus large au niveau de l'État. En effet, le service est aujourd'hui référencé comme un acheteur responsable en matière de produits pétroliers et services annexes. Son action auprès des autres administrations, comme par exemple l'achat de cartes accréditives, pourra être renforcée. Il s'agit de progresser dans l'approvisionnement des soutes à carburant de services publics comme la police, la gendarmerie ou la sécurité civile.

Je pourrais également souligner ici la capacité du service à jouer un rôle de conseil dans la résilience de l'État en cas de crise énergétique. La présence d'officiers du SEA au sein de la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) est un gage de notre capacité à accompagner l'action de l'État.

Pour terminer, je voudrais rappeler l'importance du rôle que le service est en mesure de jouer dans le cadre international. En effet, l'organisation atypique du service, par sa couverture globale, conforte notre position de leader du domaine dans tout débat tourné vers la mobilité des forces. Le service participe aux instances internationales de normalisation – l'Association internationale du transport aérien (IATA) ou l'American society for testing and materials (ASTM) – dans de nombreux domaines touchant les carburants. Il est également à l'initiative du Comité français de coordination du carburéacteur (CFCC), qui regroupe les acteurs français du domaine. Un officier général du service est l'exploitant de la partie française des oléoducs de l'OTAN, et c'est également un officier du service qui siège, comme commissaire du Gouvernement, aux conseils d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS). Enfin, l'ONU est également un organe qui sollicite régulièrement le SEA pour l'envoi en détachement d'un officier à New York.

Il me semble que ce capital de renommée dans les instances nationales et internationales méritait d'être souligné aujourd'hui.

Ma troisième partie, en guise de conclusion, se veut une sorte de panorama des problématiques de mobilité susceptibles d'impacter les forces dans un avenir que j'imagine assez proche.

Voilà un peu plus d'un siècle, le monde a abandonné la traction animale sur terre et la navigation au vent sur les mers. Depuis, notre mobilité s'appuie sur le triptyque suivant : moteur thermique, carburant fossile, réseau de production-distribution. Ce procédé est aujourd'hui remis en cause pour des raisons tant économiques que climatiques.

J'éviterai de vous dresser ici le bilan des évolutions en cours, mais il est évident que dans la décennie à venir, les ajustements capacitaires devront intégrer tout ou partie d'une transition énergétique qui imposera de vrais changements structurels dans le domaine de la mobilité.

Autre facteur aggravant pour les forces, le poids logistique que représente l'approvisionnement en énergie. Si l'on compare les 6 litres de carburant que consommait quotidiennement un soldat lors de la Seconde Guerre mondiale aux 100 litres nécessaires au soldat américain pendant la guerre du Golfe, on peut aisément comprendre à la fois l'ampleur des moyens à mettre en oeuvre en matière de transport et de projection, mais également la fragilité de cette dépendance. Celle-ci peut parfois devenir un objectif militaire : il s'agit alors d'entraver l'accessibilité de l'ennemi à sa ressource énergétique.

Il est donc nécessaire que les orientations qui seront prises au regard de notre dépendance aux énergies soient compatibles avec le maintien de notre capacité militaire à soutenir notre mobilité. Nos efforts devront se tourner vers une plus grande sobriété, mais aussi vers l'assurance que nos matériels seront compatibles avec les nouveaux modes de déplacement et les réseaux de distribution qui viendront inévitablement se structurer dans une logique économique locale.

Dans ce cadre, les forces devront maintenir une capacité d'intervention sur l'ensemble des théâtres potentiels d'opération, en particulier là où les évolutions économiques plus lentes n'auront pas atteint un niveau d'excellence. Par conséquent, les matériels tactiques devront être compatibles sur tous les territoires, ce qui fera d'eux des modèles en marge des concepts les plus avancés. Ils devront également se contenter de réseaux de distribution de moins en moins adaptés à leur mobilité.

J'en conclus qu'à terme, des problématiques de cohérence entre les matériels et les énergies vont voir le jour, posant des questions de soutenabilité et engendrant un impact logistique non négligeable. La préparation de l'avenir nécessite la mise en cohérence des concepts d'emploi avec les ressources disponibles localement, qu'elles soient fossiles ou non, et les réseaux de distribution encore exploitables. Ces problématiques font actuellement l'objet d'études et le SEA, référent énergie de l'état-major des armées (EMA), participe activement à leur dynamique.

Monsieur le président, j'en ai terminé et je suis prêt à répondre à vos questions.

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