Intervention de Philippe Gosselin

Il porte sur le bon déroulement de la suite de nos travaux. Nous avons encore à aborder un ou deux sujets importants.

L'examen de celui qui est en cours va bientôt s'achever. Sans présumer de la suite, nous aurons à examiner presque aussitôt après l'article 53, qui porte sur la fusion de tribunaux d'instance et des tribunaux de grande instance.

Compte tenu de l'absence d'un certain nombre de nos collègues, sur laquelle je n'ai pas à porter de jugement, il nous paraît que des amendements – d'ailleurs souvent identiques – ne seront pas soutenus, et donc que le débat que nous tenons à avoir aura lieu.

Ce n'est pas l'aspect quantitatif qui compte, mais l'aspect qualitatif.

Il nous semble donc, en tout cas pour ce qui concerne mon groupe, que l'examen du texte pourrait être achevé ce soir en deux heures ou deux heures et demie.

Il ne s'agit pas de confondre vitesse et précipitation. J'ai cru comprendre, en faisant un petit sondage dans les rangs – cela vaut ce que cela vaut – , que nos collègues seraient partants sur divers bancs.

Peut-être pourrions-nous suspendre la séance pour cinq minutes pour accorder nos violons ?

Nous verrons à cette occasion comment nous pouvons nous organiser, sans mettre à mal les droits de la présidence, pour éviter de revenir demain matin pour une heure ou une heure et demie de séance, ce qui ne serait pas nécessairement plus sérieux.

Je crois que nous avons aussi intérêt à assurer une continuité à nos débats – pas simplement pour ne pas revenir demain, soyons clairs, mais pour permettre une continuité dans le raisonnement. Il me semble que c'est aussi un élément intéressant. Tel est l'objet de ce rappel au règlement, madame la présidente.