Intervention de Agnès Buzyn

Deux remarques, sur le fond et sur la forme.

Sur le fond, je souhaite répondre aux interrogations de MM. Door et Grelier : nous nous sommes posé la même question que vous, mais il se trouve que des actes très lourds se font aujourd'hui en chirurgie ambulatoire, qui nécessitent exactement les mêmes moyens que la chirurgie conventionnelle. Une colectomie, par exemple, pour un cancer du côlon, peut se faire en chirurgie ambulatoire. En réalité, si un accident a lieu au cours de l'opération ou s'il y a des complications, vous avez besoin du même plateau technique qu'en chirurgie conventionnelle. Il n'est donc pas judicieux de retenir cette distinction. Il faut que nous trouvions une dénomination qui englobe de petits actes chirurgicaux. Étant donné que l'endoscopie relève de la médecine, les actes tels que la fibroscopie et la gastroscopie pourraient être faits dans ces hôpitaux. Nous pouvons essayer de définir quelques actes qui pourraient être préservés, afin de rassurer les hôpitaux qui craignent de perdre une activité qu'ils sont capables d'assurer aujourd'hui : j'entends ces inquiétudes. Néanmoins, l'expression « chirurgie ambulatoire » englobe aujourd'hui de la chirurgie très lourde : en Suède, par exemple, 80 % des actes chirurgicaux sont faits en ambulatoire, alors même qu'ils peuvent entraîner des hospitalisations prolongées en réanimation. Mais je m'engage à essayer de travailler sur cette question.

Plus généralement, sur la forme, je vais avoir beaucoup de difficultés à donner un avis sur les sous-amendements, parce qu'ils ont été déposés tardivement et que nous n'avons pas eu le temps de les examiner. Je préférerais m'exprimer lors de l'examen du texte en séance.