Intervention de Stéphane Peu

Oui.

Quoi qu'il en soit, il y a un principe, déjà appliqué pour d'autres écoles. Tel était notamment le cas pour les écoles normales d'instituteurs : tout élève instituteur ou institutrice devait un certain nombre d'années à la collectivité et à la fonction publique en contrepartie de la scolarité gratuite et rémunérée dont il ou elle avait bénéficié.

Dans un tel cas de figure, c'est bien la moindre des choses. Si l'intéressé ne sert pas le temps prévu, c'est son choix, mais il doit en assumer les conséquences : non seulement il doit rembourser, mais il doit être radié de la fonction publique. Je ne vois pas pourquoi ce qui serait valable pour un instituteur ne le serait pas pour un énarque, à moins que l'on ne considère qu'il s'agit d'une caste.