Intervention de Julien Aubert

Cet amendement est intelligent, parce qu'il pose la question de la proportionnalité. Nous sortons d'une campagne pour les élections européennes, dans laquelle les temps de parole ont été calculés en fonction du poids électoral et politique des différents partis. Il est tout de même curieux qu'on considère qu'il faille, pour une campagne électorale, calculer le temps de parole selon le poids électoral et qu'à l'Assemblée nationale, on soumette tout le monde à la même toise.

Je suis sensible aux arguments qui viennent d'être développés, parce qu'il convient aussi de savoir si c'est le député ou le groupe politique qui représente les électeurs. Je considère, pour ma part, que c'est chaque député, avec sa sensibilité particulière. Il faut donc, qu'il s'agisse du droit d'amendement ou du temps de parole, toujours veiller à équilibrer le droit du groupe politique et celui du député.

Voilà pourquoi, monsieur le rapporteur, il conviendrait de nous diriger vers un troisième système, en sus du système totalement libre et du temps législatif programmé. Nous devrions prévoir un système libre offrant aux présidents de groupe une réserve de temps de parole d'une heure : dérogeant aux règles applicables dans le système totalement libre, ils pourraient alors choisir de répartir cette réserve sur tel article ou tel amendement. J'ai évoqué cette possibilité au président de l'Assemblée nationale, lorsqu'il est venu devant le groupe Les Républicains : cela permettrait de répondre aux observations de Mme Ménard, tout en restant dans le cadre de la pratique actuelle de l'Assemblée nationale.