Intervention de Jean-Luc Fugit

Séance en hémicycle du jeudi 13 juin 2019 à 9h30
Mobilités — Après l'article 28 ter

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :

Nous avons déjà abordé ce sujet lors de l'examen des articles précédents. Il faudrait analyser les cycles de vie des carburants, en appliquant la méthodologie qui verra le jour en 2023. Ces types de carburant bénéficient déjà d'exonérations assez élevées de TICPE – taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques. Il faut d'abord poursuivre les travaux sur le cycle de vie et attendre leurs conclusions pour éventuellement agir.

Petite remarque scientifique – l'une de mes dernières – : les émissions de particules et d'oxydes d'azote – NOx – des biocarburants sont inférieures à celles d'autres types de carburant, mais les émissions dans l'air des additifs que l'on trouve dans les biocarburants ne sont pas mesurées. Le jour où l'on procédera à ces mesures, on pourrait avoir une surprise désagréable. Faisons attention : les biocarburants n'émettent moins de particules que par rapport à ce que l'on mesure ! N'oublions pas ce que l'on ne mesure pas !

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