Intervention de Éric Ciotti

Je n'ai pas eu l'occasion de le faire ce matin, mais je veux saluer l'esprit de ce texte, l'objectif qu'il poursuit et son exigence. Aujourd'hui, un grand nombre de réseaux sociaux sont devenus des vecteurs de haine et il importait d'agir. J'avais moi-même déposé une proposition de loi sur ce sujet, qui rejoignait totalement vos préoccupations.

Je voterai donc ce texte, mais je pense qu'il y manque une disposition relative à la fin de l'anonymat. Certains réseaux sociaux, notamment Twitter, sont le lieu d'un déferlement de propos haineux absolument insupportables, où s'expriment notamment l'antisémitisme et la propagande islamiste, et dont les auteurs restent anonymes. Il me semblerait donc opportun – je sais que le débat a été ouvert et que vous l'avez envisagé – de mettre fin à l'anonymat. Tel est l'objet de cet amendement.

À partir d'un certain volume d'utilisateurs, dont le seuil pourrait être fixé par décret, nous proposons que les plateformes soient obligées de vérifier l'identité de leurs utilisateurs. Toute personne souhaitant ouvrir un compte sur Twitter ou Facebook devrait déclarer son identité et fournir une déclaration de responsabilité.

Cet amendement mettrait fin à l'anonymat, qui permet de diffuser des discours haineux en toute impunité.