Intervention de Caroline Abadie

Je veux à mon tour saluer la méthode employée par la rapporteure et par le secrétaire d'État, Cédric O : grâce à eux, nous avons pu, depuis le début de la rédaction de la proposition de loi jusqu'aux débats en commission et en séance publique, avoir de très riches échanges.

Nous vous les devons, madame la rapporteure et monsieur le secrétaire d'État, et je voulais vous en remercier très chaleureusement. Je veux également saluer l'esprit constructif qui a régné tout au long des débats sur tous les bancs, notamment au travers de nombreux amendements constructifs qui ont été adoptés.

J'ai vraiment eu grand plaisir à travailler avec vous tous, et notamment avec mes collègues du groupe La République en marche avec lesquels nous avons réussi à traiter de ce sujet un peu universel dans toutes les commissions permanentes, et pas seulement au sein de la seule commission des lois.

J'ai été très heureuse, chers collègues, de travailler à vos côtés. Je remercie également les collaborateurs du groupe et les fonctionnaires de l'assemblée pour leur aide.

En général, le fond et la forme sont liés : c'est sans doute parce que ce sujet est assez universel que nous nous en sommes saisis et que nous avons tous voulu apporter notre contribution à la proposition de loi.

Elle porte sur un sujet important – dont le traitement était attendu par de nombreux collègues – qui est, je le répète, universel : le week-end dernier, encore, le secrétaire général de l'ONU a fait une déclaration forte en la matière. M. Antonio Guterres a en effet également manifesté son souhait que tous les États se saisissent de la question.

Aux côtés de l'Allemagne, peut-être bientôt de la Nouvelle-Zélande et de l'Angleterre, la France a souhaité prendre ses responsabilités en instaurant des obligations qui s'imposent aux plateformes. Nous avons effectivement responsabilisé celles d'entre elles qui avaient les épaules les plus larges : pèsent désormais sur celles-ci de très lourdes obligations.

Nous avons également voulu instaurer ce dispositif de bouton, que nous avons voulu directement accessible afin que la vigilance collective nous aide à combattre ce fléau que sont les contenus haineux en ligne.

Le régulateur va également soutenir le dispositif, l'accompagner au moyen de ses recommandations et contrôler que les obligations auront été bien respectées. Enfin, le parquet numérique, l'observatoire, tout comme tous les apports de la commission des affaires culturelles en matière de prévention et de formation des enseignants constituent désormais autant d'acquis de cette proposition de loi.

Aussi, pour toutes ces raisons, le groupe La République en marche, qui était déjà très fier de sa proposition de loi et de sa rapporteure, est encore plus fier de pouvoir voter en faveur de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet – merci, monsieur Reiss, pour ce titre – , qu'on pourra également appeler, dès mardi, la loi Avia.