Intervention de Julien Aubert

Entre les virgules et les « nonobstant », on risque en effet de perdre l'essentiel. En outre, si nous n'utilisons pas systématiquement la même expression, nous risquons d'ouvrir une brèche dans les jurisprudences, qui ne manqueront pas de relever les variations dans les termes employés par le législateur.

Nous devrions donc harmoniser les formules. Pourquoi donc ne pas remplacer les mots : « tout contenu contrevenant manifestement » par les mots : « tout contenu manifestement illicite, contrevenant ». Le texte serait alors très clair et, comme vous le savez, « Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément. »