Intervention de Christophe Jerretie

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 à 9h25
Commission des affaires européennes

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Jerretie :

D'après ce que l'on peut lire, l'incinération des déchets plastiques offre une richesse en matière d'énergie. Estimez-vous qu'il peut s'agir d'un outil utile ?

Ma deuxième question porte sur la contribution nationale sur les emballages plastiques, qui, si elle était mise en place, rapporterait 1,3 milliard d'euros à la France. Que pensez-vous de la logique de cette contribution nationale ?

Mon troisième axe de questionnement porte sur ce qui concerne le travail des municipalités, à travers notamment la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), la TEOM incitative (TEOMI) ou la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), avec un éventuel bonus-malus. Avez-vous pu analyser ce qui se passe dans les autres pays ?

Je ferai une dernière remarque, sur le fait que l'on ne puisse pas aller chercher les déchets dans la mer : je pense sincèrement que nous allons être contraints de le faire.

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