Intervention de Xavier Breton

Les réponses qui nous ont été apportées révèlent la logique qui a présidé à ce texte : celle du projet parental. Je fais bien sûr référence à l'amendement adopté hier soir, qui vise à ne faire de la filiation et de la procréation qu'un projet parental. Dès lors, l'enfant devient un produit, dont on définit comme on le souhaite les caractéristiques et les qualités.

Nous pensons quant à nous que la loi doit être plus précise. J'ai entendu votre réponse, madame la ministre, mais encore faut-il que la loi soit aussi claire que vous.

Nous vous demandons donc d'aller plus loin dans la définition de la qualité de l'embryon, en précisant « qualité cellulaire ». Si vous vous y refusez, c'est qu'il existe d'autres qualités. Alors dites-nous lesquelles !

Il faut définir dans la loi la qualité de l'embryon. On ne saurait accepter les faux-fuyants sur un sujet aussi important. Ensuite, bien sûr, interviendront le décret et l'exécution de la loi par les organes réglementaires. Mais nous devons dire maintenant ce qu'est la qualité de l'embryon.

Qui la définit ? Est-ce le couple ? Nous savons qu'on envisage d'aller vers des dépistages généralisés, soit un eugénisme libéral de sélection des embryons que nous refusons.

Dites-nous ce qu'est la qualité d'un embryon et peut-être pourrons-nous nous entendre.